Mentions légales

Éditeur

ADRAF (agence de développement rural et d’aménagement foncier)

Forme juridique : établissement public

Adresse 1, rue de la Somme – 98800 Nouméa

Téléphone : (687) 25 86 00

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

RIDET : 0 161 323.001

Code APE : 84.13Z

Directeur de la publication : Pierre CHATELAIN, directeur général par intérim

Hébergement & Réalisation

SKAZY

7 bis rue Gambetta,

BP 10992 – 98805 Nouméa, Nouvelle-Calédonie

Téléphone : 26 20 69

www.skazy.nc

Propriété intellectuelle

L´ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l´intégrité des documents reproduits : pas de modification, ni altération d'aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site internet www.adraf.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Responsabilité

Les documents diffusés en version électronique sur le site du www.adraf.nc ont fait l´objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant ici.
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l´objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
L'ADRAF ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l´usage de ces informations.
Notamment, l´usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l´information recherchée, serveurs sur lesquels l'ADRAF n'a aucun contrôle.

Accessibilité

L'Éditeur ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site. Néanmoins, l’Editeur se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des services proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). La responsabilité de l’Editeur ne pourrait être engagée.

Mise en ligne & date de mise en application : 01/10/2019